Mentions légales

Identification

Le site est édité par l’Amicale Cycliste Méré Montfort (ACMM)

ACMM
Maire de Méré
78490 Méré

Siren : 452665482

Tél : 09 60 00 51 41

Affiliée à la FFCT n°06942

Agrément du Ministère de la Jeunesse et des Sports n°APS 78 1048 du 21-11-2003

Statuts

Responsable de publication

Joël Lallier

Gestion du site

Daniel Wadier

Données personnelles

Les données collectées sont uniquement destinées à un usage interne. Elles permettent de répondre à votre demande. En aucun cas, ces données ne seront cédées ou vendues à un tiers.

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles. Pour pouvoir exercer votre droit d’accès et de rectification, contactez-nous.

Licence et droits de reproduction

Le site ainsi que les textes et les éléments graphiques et photographiques le composant sont la propriété exclusive de l’association ACMM ou sont utilisés par l’association ACMM avec l’accord des titulaires des droits.

Les contenus du site sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d’auteur. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l’autorisation préalable, écrite et expresse de l’association ACMM.

Le contenu du site www.asso-acmms.fr est sous licence creative commons BY-NC-SA.

Responsabilité

L’association ACMM ne saura être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées, des problèmes techniques rencontrés sur son site et sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

L’association ACMM ne peut pas être tenue responsable de tous dommages quels qu’ils soient, résultats de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation de son site ou des autres sites vers lesquels des liens sont établis.